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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS FAVEL
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"FRANÇOIS FAVEL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FRANÇOIS FAVEL"
"FRANÇOIS FAVEL" SA

Numéro de dépôt :
3039328
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque "FRANÇOIS FAVEL"

Déposée le 29 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS FAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FRANÇOIS FAVEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANÇOIS FAVEL domicilié(e) 8 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET "ROZEN-LEVITA-HUMEL-TITION" - France.

La marque "FRANÇOIS FAVEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRANÇOIS FAVEL" est expirée depuis le 29 juin 2010.

FRANÇOIS FAVEL a également déposé les autres marques suivantes : SCALI , FRANCOIS FAVEL , TWIN 7


"FRANÇOIS FAVEL" SA - 8 RUE DU CHEMIN VERT, 75011 PARIS - France - SIREN 301609004


CABINET "ROZEN-LEVITA-HUMEL-TITION" - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Inscription le 8 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413408 - Publication au BOPI 2005-06-08

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444713 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Tissus et linge de maison et linge de lit Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.